28 novembre 2005

création poste pers admin

PERSONNEL ADMINISTRATIF – CREATION DE POSTE  M. FEYS expose au Conseil Communautaire que, dès le mois d’octobre 2004, des offres d’emploi ont été diffusées dans la presse spécialisée et sur le site internet du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, afin de recruter un Responsable Administratif de la Communauté.  Le statut de la F.P.T oblige au recrutement d’un cadre « A », au grade d’attaché.  Une commission composée de... [Lire la suite]
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28 novembre 2005

Ob 2005

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2005               M. Van Steenwinckel expose, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, que la Communauté, qui compte parmi ses collectivités adhérentes, une commune de plus de 3 500 habitants, doit organiser un débat d’orientations budgétaires, dans les deux mois précédant le vote du budget.               A ce jour, nous disposons d’assez peu d’éléments... [Lire la suite]
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28 novembre 2005

commisions de travail

DÉSIGNATION DES COMMISSIONS                La Communauté a créé six commissions permanentes qui sont présidées par un Vice-Président du Conseil Communautaire, le Président étant membre de droit. Chaque commission comprend au minimum cinq conseillers communautaires. Désignation des commissions permanentes : AMÉNAGEMENT ESPACE-DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE MM. PIERRE, LESIMPLE, FEYS, LE RAVALLEC, DE VOS, VIMARD, Mme... [Lire la suite]
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28 novembre 2005

COMMISSION D'EVALUATION DES TRANSFERT DES CHARGES

Le Conseil Communautaire la Communauté a constitué une Commission d’Evaluation des transferts de charges. Cette commission comprend, au minimum, un élu du Conseil Municipal de chaque commune membre. La Commission a élu son Président et son vice-président parmi ses membres. Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, a désigné : M. MARIE – Mme CAILLEAUX – M. GUET – M. TAUPIN – M. GOUDIN – M. VANSTEENWINCKEL – M. VORMUS – M. DESCHAMPS – M. DUVERGER – M. FEYS – M. LEONARDI,... [Lire la suite]
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