16 décembre 2006
Conseil communataire de la Jeunesse

15 décembre 2006
Deux nouveaux conseillers communautaires

15 décembre 2006
PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT
Dans le cadre de l’élaboration des statuts de la CC4V, nous avons souhaité prendre en compte la problématique de l’habitat sur notre territoire par l’élaboration d’un Programme Local de l’Habitat. (P.L.H.)
Cet outil a pour but d’étudier le marché de l’habitat sur un territoire et de définir des objectifs qui visent à améliorer son fonctionnement. Après une phase de diagnostic, il énonce des principes et définit un programme d’actions pour les années à venir.
Sur notre territoire la problématique du logement est une... [Lire la suite]
15 décembre 2006
CONTRATS DE PAYS DEPARTEMENTAL ET REGIONAL
Dans le cadre de la mise en œuvre des futurs contrats de pays, 2 commissions vont être mises en place à savoir :
- une commission développement économique et agriculture,
- une commission services à la population, équipement sportifs, socio-éducatifs et culturels et nouvelles technologies.
Il est proposé de désigner au sein du Conseil Communautaire un membre pour chacune de ces commissions. Madame... [Lire la suite]
15 décembre 2006
DELEGUE AUPRES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DES JEUNES
Dans le cadre de la mise en place du Conseil Communautaire des Jeunes, il vous est proposé de bien vouloir désigner un délégué référent auprès de cette nouvelle assemblée.Monsieur Christian BOURGANEL est désigné comme conseiller "référent" auprès du CCJ.
15 décembre 2006
ZA DE FAVEROLLES - PRIX DES TERRAINS
Les travaux de viabilisation de la zone artisanale de Faverolles ayant débuté, il est nécessaire de déterminer le prix des terrains qui seront bientôt vendus.
H.T.
T.T.C.
Etude Loi sur l'Eau
5 650,00 €
6 757,40 €
Publications
1 019,20 €
1 218,96 €
Reproduction dossier de consultation
682,08 €
815,77 €
Acquisition Commune de Faverolles
80 207,25 €
95... [Lire la suite]
15 décembre 2006
DECISION MODIFICATIVE N°2
Dans le cadre du Contrat Temps Libre signé en décembre 2005, la Caisse d’Allocations Familiales verse une participation pour le fonctionnement des services enfance jeunesse.
Cependant, la somme de 49 364.54€ nous a été versée au titre des activités de l’exercice 2005 alors que ces activités étaient proposées par les communes de Chaudon et Néron, et le SIVU Faverolles-Les Pinthières.
Il est donc nécessaire de prévoir le remboursement des sommes correspondantes à chaque... [Lire la suite]
15 décembre 2006
Délégués de Saint-laurent-la-Gâtine
DELEGUES DE SAINT-LAURENT-LA-GATINE
Par délibération en date du 1er décembre 2006, le Conseil Municipal a procédé à l’élection de ses deux délégués : Madame VIEL et Monsieur PINSAULT.
Aussi, il est nécessaire de les intégrer dans les différentes commissions de travail de la Communauté de Communes.