28 avril 2010

La sécurité dans les transports scolaires

4 millions d'enfants sont transportés chaque jour en autocar pour se rendre à l'école, dont 2 millions en zone rurale. Les statistiques liées aux accidents de la route nous révèlent que ce mode de transport collectif présente un niveau de sécurité très élevé, par rapport au bilan des accidents concernant des enfants quand ils sont transportés en voiture individuelle, ou en deux-roues. En moyenne sur 20 ans, on a relevé 6 accidents mortels et 30 blessés graves en transport collectif, contre 225 tués en deux-roues et 255 tués en... [Lire la suite]
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26 avril 2010

Vacances de juillet avec Familles Rurales à Nogent-le-Roi

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09 avril 2010

Programme Local de l'Habitat

La communauté de Communes des Quatre Vallées a décidé de se doter d’un programme local de l’habitat, arrêté par délibération du conseil communautaire du 18/02/2009, après avoir consulté les douze communes membres. Cette délibération et le projet de PLH reçus par les services de l’Etat n’ont pas été soumis pour avis au Comité Régional de l’Habitat suite à une modification législative intervenue en février 2009 (Loi 2009-323 du 25/03/2009). La loi comporte désormais une exigence de territorialisation. La déclinaison initiale... [Lire la suite]
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08 avril 2010

Projet de construction d'un accueil de loisirs

Le projet de construction de l’accueil de loisirs sans hébergement pour notre communauté a été défini par les élus avec l’assistance du Cabinet d’Architecture « ARCHITECTURE ET PATRIMOINE ». La commission technique chargée du projet s’est réunie à onze reprises depuis avril 2009. Cet équipement accueillera 120 enfants (50 maternelles 3-6 ans et 70 élémentaires 6-12 ans), 12 encadrants et 1 personnel de direction. Il comprendra, outre l’accueil de loisirs, un espace dédié à la lecture publique et aux nouveaux médias. Ce projet... [Lire la suite]
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07 avril 2010

Pass-foncier pour les Quatre Vallées

Le Pass-foncier est un dispositif social d’accompagnement des politiques locales de l’habitat en faveur de l’accession à la propriété. Il repose sur un portage dans le temps du prix du terrain d’assiette du logement par le « 1% Logement » de manière à solvabiliser les ménages à revenus modestes et moyens. L’article 52 de la loi de mobilisation pour le logement et lutte contre l’exclusion du 25 mars 2009 a prévu l’extension du bénéfice de la TVA à taux réduit au dispositif Pass-foncier pour les logements collectifs. Le... [Lire la suite]
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07 avril 2010

Taux 2010 des taxes d'enlèvement des ordures ménagères

Conformément à ses statuts, article 4 « protection et mise en valeur de l’environnement », la Communauté de Communes des Quatre Vallées exerce la compétence collecte, traitement, élimination et valorisation des déchets. Elle perçoit puis procède au reversement des produits perçus aux deux Syndicats. -        le SIRMATCOM (communes concernées : Bréchamps, Néron, Senantes, Coulombs, Lormaye, Saint Lucien et Nogent-le-Roi), -     le SYROM (communes concernées : Croisilles, Chaudon,... [Lire la suite]
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07 avril 2010

Nouvelle aire de détente de la CC4V au plan d'eau de Bréchamps

Mardi 6 avril, en fin de journée, les élus de la communauté de communes des Quatre Vallées s'étaient donnés rendez-vous sur le site du plan d'eau de Bréchamps, afin de visiter les installations de la toute nouvelle aire de jeux. C'est Gérard WEYMEELS, maire de la commune et vice-président de la CC4V qui a accueilli ses collègues de la communauté en compagnie des membres du conseil municipal. Les élus présents ont pu découvrir aux côté de leur Président Jean-Paul MALLET, les nouveaux éléments de l'aire de jeu et de détente... [Lire la suite]
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