28 novembre 2005
commisions de travail
DÉSIGNATION DES COMMISSIONS
La Communauté a créé six commissions permanentes qui sont présidées par un Vice-Président du Conseil Communautaire, le Président étant membre de droit.
Chaque commission comprend au minimum cinq conseillers communautaires.
Désignation des commissions permanentes :
AMÉNAGEMENT ESPACE-DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
MM. PIERRE, LESIMPLE, FEYS, LE RAVALLEC, DE VOS, VIMARD, Mme CAILLEAUX,M PINSAULT
ENVIRONNEMENT
Mme BERAUD, MM. LEFEVRE, THIROUIN, VIMARD, GUERBOIS, BREBION, DESCHAMPS, MARIE.
ENFANCE-JEUNESSE
MM. BOURGANEL, LE RAVALLEC, FEYS, GUET, Mmes RYBARCZYK, RICHER, LE NEVE, VIEL
LOGEMENT – GENS DU VOYAGE – RASED
MM. LEONARDI, GUET, LEFEVRE, GUERBOIS, LESIMPLE, PINSAULT.
SERVICES A LA POPULATION
MM. BOURGANEL, DUVERGER, BREBION, DESCHAMPS, LEBAS, PIERRE, Mmes BERAUD, RYBARCZYK.
FINANCES
MM. VORMUS, TAUPIN, MARIE, GUERBOIS, THIROUIN, BOURGANEL, VANSTEENWINCKEL, VIEL.
COMMISSION D'EVALUATION DES TRANSFERT DES CHARGES
Le Conseil Communautaire la Communauté a constitué une Commission d’Evaluation des transferts de charges.
Cette commission comprend, au minimum, un élu du Conseil Municipal de chaque commune membre.
La Commission a élu son Président et son vice-président parmi ses membres.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, a désigné :
M. MARIE – Mme CAILLEAUX – M. GUET – M. TAUPIN – M. GOUDIN – M. VANSTEENWINCKEL – M. VORMUS – M. DESCHAMPS – M. DUVERGER – M. FEYS – M. LEONARDI, en qualité de membres de la Commission d’Evaluation des Transferts de Charges;
Cette commission est assistée du cabinet d'experts financiers Philippe Laurent Consultants.
Un recensement précis des coûts de fonctionnement des services communaux transférés à la CC4V a été effectué par les élus et les services de la communauté.
Les services concernés sont les suivants:
- centres de loisirs de Chaudon, Faverolles, Nogent-le-Roi.
- Point Rencontre Jeunesse de Nogent-le-Roi.
- Syndicat du Plan d'eau de Lormaye.
- Ecole de musique et de danse de Nogent-le-Roi.
La commission a également effectué un diagnostic de l'état des bâtiments mis à disposition de la CC4V.
Ces informations seront utilisées pour évaluer le coût moyen annualisé de ces bâtiments.
Les sommes nécessaires au fonctionnement de ces services seront demain retirées de la dotation des communes.
