COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 4 VALLEES

28 décembre 2005

ZA Faverolles

PROJET DE ZONE D'ACTIVITES ARTISANALES DE FAVEROLLES La commission du développement économique a travaillé à la mise au point d'un réglement de cette future zone. Des réunions ont été organisées avec les différents concessionnaires de réseaux: eau, assainissement,...

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Tags: développement, zone artisanale, économie, projet

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24 décembre 2005

Joyeux Noël 2006

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23 décembre 2005

Budget 2006

BUDGET 2006 FONCTIONNEMENT DEPENSES Chapitre 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 158 130 6042 Achat de prestation de services 36 800 60611 Eau et assainissement 2 550 60612 Electricité 7 100 60621 Combustibles 8 200 60623 Alimentation 9 000 60628 Autres fournitures...

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22 décembre 2005

Budget primitif 2006

Téléchargez les données du budget 2006 en cliquant sur le lien ci-dessous. budget_2006.doc

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18 décembre 2005

Note d'information n° 2

La CC4V vient de publier sa deuxième note d'information. Cliquer sur le lien ci-dessous pour télécharger cette note. note_d_information_n_2.doc

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18 décembre 2005

Concours de maisons décorées à Nogent

À l’occasion des fêtes de fin d’année, la ville de Nogent-le-Roi organise pour la deuxième fois un concours de maisons ou de balcons décorés.Une commission composée d’élus visitera la ville à partir du 15 Décembre pour déterminer les plus belles réalisations....

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18 décembre 2005

Edito de Noël

Chers concitoyens, Le 15 décembre dernier, votre conseil communautaire a pris de nombreuses décisions concernant les enfants, les jeunes et les familles de nos 11 communes. Le conseil communautaire a tout d'abord voté la mise en place d'un contrat "Temps...

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18 décembre 2005

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16 décembre 2005

STAGE HIP HOP

HIP-HOP ! HIP-HOP ! les musiques et danses actuelles ont aussi leur place à l’école de musique et de danse de la Communautéde Communes des Quatre Vallées. Le bureau de la Communauté a donné son accord pour l’organisation de 2 stages de formation pour...

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16 décembre 2005

Evaluation et transfert de charges

La Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges, composée des représentants des 11 communes de la Communauté de Communes des Quatre Vallées réunie à quatre reprises, a évalué les transferts de charges avec l’aide du Cabinet Philippe Laurent...

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16 décembre 2005

Création de poste

Afin d’assurer l’encadrement au sein du centre de Loisirs de Faverolles, la commune recrutait, un agent d’entretien sur la base de contrat à durée déterminée. Dans le cadre des transferts du service à la Communauté, il est nécessaire de renouveler ce...

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16 décembre 2005

Plan d'eau communautaire

Suite à la création de la Communauté de Communes des Quatre Vallées, le Syndicat Intercommunal du Plan d’Eau de Lormaye s’est transformé en syndicat mixte. De plus, lors de la réunion du Syndicat du 3 décembre 2005, les statuts du SIPEL ont été modifiés...

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16 décembre 2005

Reversements de fiscalité

Produit TP + Part salaires 2004 C harges transférées Reversements 2006 Bréchamps 6 295,00 2 716,00 3 579,00 Chaudon 101 561,00 13 834,10 87 726,90 Coulombs 220 188,00 5 323,00 214 865,00 Croisilles 8 075,00 3 018,00 5 057,00 Faverolles 200 050,00 12 465,10...

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16 décembre 2005

ZA FAVEROLLES

Le projet de zone artisanale dite des bouleaux nécessite la création d’un budget annexe présenté ci-après. Fonctionnement Dépenses 772 150€ Terrains à aménager 90 000 Achats d'études, prestations de services 60 000 Achats de matériel, équipements et travaux...

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16 décembre 2005

Travaux école de musique

Conformément à nos orientations budgétaires du dernier Conseil Communautaire, il convient de procéder dès 2006, à l’entretien du patrimoine mis à notre disposition et notamment le bâtiment de l’école de (bâtiment principal et une annexe) ainsi que les...

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