Articles populaires – COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 4 VALLEES

28 novembre 2005

Ob 2005

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2005 M. Van Steenwinckel expose, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, que la Communauté, qui compte parmi ses collectivités adhérentes, une commune de plus de 3 500 habitants, doit organiser un débat d’orientations...

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8 mars 2007

Programme Local de l'Habitat

ENQUETE TELEPHONIQUE AUPRES DES EMMENAGES RECENTS La Communauté de Communes des Quatre Vallées a récemment décidé d‘élaborer son Programme Local de L’Habitat. Une mission d’étude a été confiée au cabinet « Habitat & Développement ». Dans le cadre de cette...

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19 mai 2006

Fête de la Saint-Sulpice à Nogent-le-Roi

NOGENT-LE-ROI St SULPICE 2006 20 et 21 Mai Samedi 20 Mai 20 h 30 Randonnée pédestre autour de Nogent-le-Roi Départ devant la Mairie, arrivée au Château 22 h 30 Grand feu d’artifice Musical Dimanche 21 Mai 14 h 30 Sur l’esplanade du Château Animation avec...

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16 décembre 2005

Reversements de fiscalité

Produit TP + Part salaires 2004 C harges transférées Reversements 2006 Bréchamps 6 295,00 2 716,00 3 579,00 Chaudon 101 561,00 13 834,10 87 726,90 Coulombs 220 188,00 5 323,00 214 865,00 Croisilles 8 075,00 3 018,00 5 057,00 Faverolles 200 050,00 12 465,10...

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6 décembre 2005

LE NOM DES 4 VALLEES

Le choix du nom des "4 Vallées" a été déterminé par les élus du conseil communautaire, lors de l'adoption des statuts. Ce nom fait référence aux quatre cours d'eau qui traversent le territoire des 11 communes.Ces cours d'eau sont les suivants: l'Eure,...

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23 avril 2008

Aide aux élèves en difficulté scolaire

La CLIS (Classe d'Intégration Scolaire) accueille maintenant 12 élèves de notre territoire, sur le site de l'école Jean Rostand de Nogent-le-Roi. Cependant, les familles ne résidant pas sur la Commune de Nogent-Le-Roi doivent acquitter un tarif de cantine...

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26 décembre 2011

Edito du Nouvel An

Madame, Monsieur, Chers amis, L'ensemble des conseillers communautaires se joint à moi pour vous adresser des voeux de bonne et heureuse année 2012. Que cette année qui s'avance vous apporte joie, bonheur et réussite. Pour notre communauté de communes...

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18 juin 2006

CONSEIL DU 14 JUIN 2006

COMPTE ADMINISTRATIF 2005 Le compte administratif 2005 fait apparaître, à la clôture de l’exercice, un excédent global de 240 001,34€. Fonctionnement – Dépenses Charges à caractère général : elles représentent 0,76% des dépenses de fonctionnement. Charges...

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28 novembre 2005

commisions de travail

DÉSIGNATION DES COMMISSIONS L a Communauté a créé six commissions permanentes qui sont présidées par un Vice-Président du Conseil Communautaire, le Président étant membre de droit. Chaque commission comprend au minimum cinq conseillers communautaires....

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4 décembre 2005

Vos délégués par commune: période 2004-2007

: p: pBRECHAMPS M. DESCHAMPS René M. BREBION Alain CHAUDON M. GUET J-Jacques Mme RICHER A.M. PIERRE D. COULOMBS M. LESIMPLE M. M. LE RAVALLEC P. M. MARIE F. CROISILLES M. TAUPIN François M. DE VOS Bernard FAVEROLLES M. FEYS Alain M. BOURGANEL Christian...

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28 novembre 2005

création poste pers admin

PERSONNEL ADMINISTRATIF – CREATION DE POSTE M. FEYS expose au Conseil Communautaire que, dès le mois d’octobre 2004, des offres d’emploi ont été diffusées dans la presse spécialisée et sur le site internet du Centre de Gestion de la Fonction Publique...

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28 novembre 2005

COMMISSION D'EVALUATION DES TRANSFERT DES CHARGES

Le Conseil Communautaire la Communauté a constitué une Commission d’Evaluation des transferts de charges. Cette commission comprend, au minimum, un élu du Conseil Municipal de chaque commune membre. La Commission a élu son Président et son vice-président...

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23 décembre 2005

Budget 2006

BUDGET 2006 FONCTIONNEMENT DEPENSES Chapitre 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 158 130 6042 Achat de prestation de services 36 800 60611 Eau et assainissement 2 550 60612 Electricité 7 100 60621 Combustibles 8 200 60623 Alimentation 9 000 60628 Autres fournitures...

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27 janvier 2009

Plus de 34.000 communes sur les 36.700 sont entrées dans une intercommunalité en 2008

L'intercommunalité a progressé en 2008, 528 nouvelles communes ayant adhéré l'an dernier à cette forme de coopération entre communes, ce qui porte à 34.164 leur nombre, sur les 36.700 que compte la France, a annoncé le 23 janvier 2009 dans un communiqué...

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23 décembre 2008

Schéma d'accessibilité

L’article 46 de la loi du 11 février 2005 impose, lorsqu’un établissement public de coopération intercommunal est compétent en matière d’aménagement ou de transport et qu’il regroupe 5000 habitants ou plus, la création d’une commission pour l’accessibilité...

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20 mai 2008

Les commissions d'élus

Développement économique Vice-Président WEYMEELS Gérard BRECHAMPS Membres RICHER Anne CHAUDON PETIT Roland COULOMBS CAILLEAUX Nicole LORMAYE TANC Pierre NERON DE VOS Bernard CROISILLES RYBARCZYK Nadine NOGENT-LE-ROI VIMARD Henri NOGENT-LE-ROI Evironnement...

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8 septembre 2006

Nogent-le-Roi, forum des associations le 9 septembre

A l’occasion de la rentrée de Septembre, la ville de Nogent-le-Roi organise un forum des Associations. Cette manifestation a pour but de mieux faire connaître nos associations locales au moment où les familles sont à la recherche d’une activité sportive,...

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17 février 2006

saisonniers

POSTES DE SAISONNIERS Afin de pouvoir assurer l’encadrement nécessaire dans les centres de loisirs durant les vacances scolaires, il est décidé d'autoriser la création: d’un poste d’agent d’animation à temps complet du 13 au 26 février d’un poste d’agent...

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22 juin 2008

COMPTE ADMINISTRATIF 2007

- Budget Principal Le compte administratif 2007 fait apparaître, à la clôture de l’exercice un excédent global de 189 220,54€ qui se répartit ainsi : Fonctionnement + 215 645,04€ Investissement - 26 424,50€ Le détail des dépenses et des recettes des sections...

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25 avril 2008

Eléction du bureau de la CCC4V

Monsieur Jean-Paul MALLET est élu Président de la Communauté de Communes des Quatre Vallées S ont élus vice-présidents de la Communauté de Communes des Quatre Vallées : M. Jean-Jacques GUET, M. Bertrand THIROUIN, M. Patrick LEONARDI, M. WEYMEELS, M. Christian...

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23 décembre 2008

Modiification des statuts de la C.C.4.V.

1- Dans le cadre de la dissolution du SIG Du Collège de Nogent-le-Roi, il est nécessaire de prendre en compte une compétence exercée par le SIG à savoir le soutien aux activités pédagogiques du collège de Nogent-le-Roi par le versement de subvention....

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5 octobre 2006

CREATION DE POSTES

Ecole de musique : Suite à la demande de disponibilité pour convenances personnelles d’un assistant d’enseignement artistique titulaire à 5/20ème, il vous est proposé de bien vouloir créer un poste d’assistant d’enseignement artistique non titulaire selon...

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5 octobre 2006

S.M.A.F.E.L.

Le 25 août 2006, les Préfets d’Eure-et-Loir et des Yvelines ont créé le Syndicat Mixte d’Aménagement Foncier d’Eure-et-Loir, dont la Communauté de Communes est membre. Chaque collectivité sera représentée au comité syndical par un délégué. Il est proposé...

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23 avril 2006

Sortie vélo: inscrivez-vous

Il est encore temps de s’inscrire auprès du Syndicat d’Initiative ; Les organisateurs, qui fournissent le pique-nique, doivent connaître à l’avance le nombre de participants. C’est pourquoi, après le 26 avril, il sera trop tard. Une précision : l’inscription...

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16 décembre 2005

Conseil Communautaire des jeunes

Dans le cadre de la politique Enfance–Jeunesse de la Communauté de Communes des Quatre Vallées, les élus ont proposé de mettre en place un conseil Communautaire de la Jeunesse. Ce projet rassemblera les délégués et délégués suppléants des classes du Collège...

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