COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 4 VALLEES

5 octobre 2006

REMBOURSEMENT AUX FAMILLES

ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE – PRIJ– CENTRE DE LOISIRS DE FAVEROLLES - Des chèques de participations de familles pour les activités de l’école de musique et de danse, du centre de loisirs de Faverolles et du PRIJ ont été encaissés alors que les enfants...

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5 octobre 2006

CENTRE DE LOISIRS DE NERON

Depuis la rentrée scolaire, la Communauté de Communes des Quatre Vallées a repris la gestion du centre de loisirs de Néron. Afin de permettre à la Directrice du centre de loisirs d’encaisser les participations des familles, il est proposé de bien vouloir...

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18 juin 2006

CONSEIL DU 14 JUIN 2006

COMPTE ADMINISTRATIF 2005 Le compte administratif 2005 fait apparaître, à la clôture de l’exercice, un excédent global de 240 001,34€. Fonctionnement – Dépenses Charges à caractère général : elles représentent 0,76% des dépenses de fonctionnement. Charges...

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9 mai 2006

Conseil du 2 mai 2006

POSTES DE SAISONNIERS Afin de pouvoir assurer l’encadrement nécessaire dans les centres de loisirs de la Communauté ainsi qu’au Point Rencontre Information Jeunesse durant l’été, il est nécessaire de créer : – 21 postes d’agent d’animation qualifié à...

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17 février 2006

Diagnostic Enfance-Jeunesse

COMITE DE PILOTAGE Diagnostic enfance-jeunesse - groupe de travail qui se réunira trois fois cette année pour : le lancement de l’étude et la définition du diagnostic (fin février) la validation du recensement de l’existant (juin ou septembre 2006) la...

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17 février 2006

Convention avec Saint Laurent la Gâtine

PROJET DE CONVENTION -ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE- AVEC SAINT-LAURENT-LA-GATINE Par courrier en date du 30 janvier 2006 Monsieur le Maire de Saint-Laurent-La-Gâtine nous fait savoir que le Conseil Municipal de sa commune, lors de sa séance du 27 janvier,...

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17 février 2006

Contrat d'accompagnement à l'emploi

CONVENTION G.R.A.C.E.S. Dans le cadre des Contrats d’accompagnement dans l’emploi, l’Association G.R.A.C.E.S. met à la disposition de la CC4V, une personne chargée plus particulièrement de l’animation dans les centres de loisirs de la Communauté. Cette...

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17 février 2006

Centre de loisirs de Faverolles

CENTRE DE LOISIRS DE FAVEROLLES Dans le cadre de l’évaluation des transferts de charges, la Commission technique a souligné la nécessité de mener une réflexion relative aux locaux du centre de loisirs sans hébergement de Faverolles. Afin de pouvoir obtenir...

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17 février 2006

S.M.A.F.E.L.

Syndicat Mixte d’Aménagement Foncier d’Eure-et-Loir (SMAFEL) Le Conseil Général souhaite mettre en place un outil d’échange foncier en Eure–et-Loir, en collaboration avec les Communautés de Communes, afin de permettre la réalisation d’opérations d’aménagement...

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17 février 2006

Contrat temps libres

COMITE DE PILOTAGE – CONTRAT TEMPS LIBRES Dans le cadre de la mise en place du contrat temps libres et de l’élaboration du diagnostic, la création d’un comité de pilotage est nécessaire afin de déterminer les grandes orientations de l’étude. Le diagnostic...

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17 février 2006

MNT

MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE Le régime de sécurité sociale des fonctionnaires territoriaux impose aux collectivités locales de verser aux agents des prestations qui peuvent varier en fonction de la durée d’un arrêt de travail ou d’une pathologie. Une...

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17 février 2006

saisonniers

POSTES DE SAISONNIERS Afin de pouvoir assurer l’encadrement nécessaire dans les centres de loisirs durant les vacances scolaires, il est décidé d'autoriser la création: d’un poste d’agent d’animation à temps complet du 13 au 26 février d’un poste d’agent...

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17 février 2006

Stagiaires BAFA

Stagiaires du Brevet d’Aptitudes aux Fonctions d’Animations Des animateurs stagiaires dans le cadre du Brevet d’Aptitudes aux Fonctions d’Animations interviennent dans les centres de loisirs sans hébergement de la communauté. Il est décidé de fixer le...

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17 février 2006

VACATIONS JURY D’EXAMENS

VACATIONS JURY D’EXAMENS Comme chaque année, l’école de musique et de danse fait appel à des jurys pour les différents examens de musique afin d’évaluer les élèves. Il y a lieu de fixer le montant de l’indemnité de jury attribuée aux examinateurs. Il...

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17 février 2006

Tarifs intercommunaux

TARIFS INTERCOMMUNAUX Le transfert du Point Rencontre Information Jeunesse à la CC4V implique de fixer les tarifs pour l’accueil des jeunes de la communauté durant les vacances scolaires : Les propositions suivantes sont adoptées: Vacances Scolaires :...

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